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Publié le : 30/09/2024
Compte rendu conseil communautaire du 13 juin 2024
Publié le : 26/08/2024
Liste des délibérations prises lors du conseil communautaire du 13/06/2024
Publié le : 02/07/2024
24-DP010 Attribution mise en place de dispositifs de communication digitale full color
Publié le : 25/06/2024
Bulletin intercommunal n°5
Publié le : 20/06/2024
24-DP009 Avenant n°4 marché de travaux lot n°06 production ECS chauffage
Publié le : 18/06/2024
COMPTE RENDU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 04/04/2024
Publié le : 18/06/2024
D24 042 ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION VELO CLUB VALLEE DU RHONE ARDECHOISE
Publié le : 18/06/2024
D24 041 DESIGNATION DES AGENTS EN CHARGE DU CNAS
Publié le : 18/06/2024
D24 040 ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L’IMMOBILIER D’ENTREPRISE A SAS AU FERMIER GOURMAND
Publié le : 18/06/2024
D24 037 ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDE PORTES PAR LES SYNDICATS DEPARTEMENTAUX D’ENERGIE
Publié le : 18/06/2024
D24 035 PAE DE LA TIEULE – DEMANDE D’AUTORISATION DE DEFRICHEMENT
Publié le : 18/06/2024
D24 034 PAE DE LA TIEULE – RETROCESSION DE LA PROPRIETE DU LEBOUS A LA COMMUNE DE LA TIEULE
Publié le : 12/06/2024
24-DP007 Avenant n°3 marché de travaux lot n°06 production ECS chauffage
Publié le : 31/05/2024
Présentation Compostage individuel PLPD
Publié le : 27/05/2024
24-DP006 Décision marchés de travaux Entretien de la voirie communautaire et ses dépendances
Publié le : 09/04/2024
Compte rendu du conseil communautaire du 8 février 2024
Publié le : 09/04/2024
D24 032 VOTE DES 10 BUDGETS ANNEXES 2024
Publié le : 09/04/2024
D24 031 VOTE DU BUDGET PRINCIPAL 2024 DE LA CC ALCT
Publié le : 09/04/2024
D24 029 VOTE DU TAUX DE LA TAXE D’ENLÈVEMENT DES ORDURES MÉNAGÈRES 2024
Publié le : 09/04/2024
D24 028 VOTE DU PRODUIT ATTENDU POUR LA TAXE GEMAPI 2024
Publié le : 09/04/2024
D24 027 VOTE DES TAUX DE FISCALITÉ DIRECTE LOCALE 2024
Publié le : 09/04/2024
D24 026 SUBVENTIONS 2024 DU BUDGET PRINCIPAL CC ALCT
Publié le : 09/04/2024
D24 022 AFFECTATION DU RÉSULTAT D’EXPLOITATION 2023 – 9 BUDGETS ANNEXES
Publié le : 09/04/2024
D24 021 APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2023 – 9 BUDGETS ANNEXES
Publié le : 09/04/2024
D24 020 APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2023 – 9 BUDGETS ANNEXES
Publié le : 09/04/2024
D24 019 AFFECTATION DU RÉSULTAT DE FONCTIONNEMENT 2023 – BUDGET PRINCIPAL CC ALCT
Publié le : 09/04/2024
D24 018 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 – BUDGET PRINCIPAL CC ALCT
Publié le : 09/04/2024