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Publié le : 18/12/2024
D24 078 MISE EN PLACE D’UN SERVICE SOCIAL DEPLACEMENTS SANTE SENIORS
Publié le : 18/12/2024
D24 077 INTEMPERIES DU 8 OCTOBRE 2024 – DEMANDES D’AIDES DE FINANCEMENT
Publié le : 18/12/2024
D24 076 DETERMINATION DES ENVELOPPES 2025 AFFECTEES A LA VOIRIE INTERCOMMUNALE
Publié le : 18/12/2024
D24 071 REHABILIATION DES LOCAUX DE TREMOULIS REALISATION DE TRAVAUX SUPLEMENTAIRES
Publié le : 18/12/2024
D24 070 REHABILIATION DES LOCAUX DE TREMOULIS TRAVAUX STRUCTURELS DU BATIMENT
Publié le : 18/12/2024
D24 069 ATTRIBUTION D’UN FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNE DE LAVAL DU TARN
Publié le : 18/12/2024
D24 068 DETERMINATION DES DUREES D’AMORTISSEMENT
Publié le : 18/12/2024
D24 067 APPROBATION DE LA CONVENTION MICROFOLIES 2025
Publié le : 18/12/2024
D24 065 AVENANT AU CREDIT BAIL AVEC LA SOCIETE LOU PASSOU BIO
Publié le : 18/12/2024
D24 062 CLOTURE DU BUDGET ANNEXE DE LA ZA LE GALLON – 553
Publié le : 18/12/2024
D24 060 ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L’IMMOBLIER D’ENTREPRISE A EQUIPHORIA
Publié le : 18/12/2024
Compte rendu du conseil communautaire du 26 septembre 2024
Publié le : 18/12/2024
Liste des délibérations prises lors du conseil communautaire du 12 décembre 2024
Publié le : 26/11/2024
BULLETIN INTERCOMMUNAL N°6
Publié le : 25/11/2024
24-DP0012 BP Virement de crédits n°1
Publié le : 02/10/2024
D24 056 PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE ADOPTION DE L’ACCORD DE METHODE
Publié le : 02/10/2024
D24 055 OPERATION CHEQUE CADEAU 2024 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’OT
Publié le : 02/10/2024
D24 054 BUDGET PRINCIPAL DECISION MODIFICATIVE N°1
Publié le : 02/10/2024
D24 050 ATTRIBUTION D’UN FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNE DES SALCES
Publié le : 02/10/2024
D24 049 ATTRIBUTION D’UN FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNE DES SALELLES
Publié le : 02/10/2024
D24 048 MODIFICATION DE L’INTERÊT COMMUNAUTIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
Publié le : 02/10/2024
D24 047 MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
Publié le : 02/10/2024
D24 046 AVENANT N°2 A LA CONVENTION FINANCIERE DU 21 DECEMBRE 2017
Publié le : 02/10/2024
D24 044 APPROBATION DE LA STRATEGIE TERRITORIALE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE 2024-2035
Publié le : 01/10/2024